Conditions
générales de vente.

Home Art by You propose la création d'œuvres numériques originales et de tableaux encadrés, à partir des photographies fournies par ses clientes et clients. Chaque œuvre est élaborée dans une esthétique inspirée de styles artistiques classiques tombés dans le domaine public.

Transparence créative — nos œuvres sont créées à partir de votre photographie originale, transformée dans le style d'esthétiques classiques. Notre démarche s'inspire de l'art des grands maîtres sans jamais reproduire une œuvre existante.

Tous les prix sont indiqués en francs suisses (CHF) toutes taxes comprises. Les frais de livraison éventuels sont calculés et affichés à l'étape de validation de commande, avant paiement.

Home Art by You se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les commandes en cours sont honorées au tarif en vigueur au moment de leur validation.

Le paiement s'effectue en ligne via la plateforme sécurisée Stripe (Visa, Mastercard, Apple Pay, TWINT). Aucune donnée bancaire n'est conservée par Home Art by You.

La commande est considérée comme ferme et définitive à réception du paiement. Une confirmation est envoyée à l'adresse e-mail indiquée.

Œuvres numériques — livrées par e-mail sous 24 à 48 heures ouvrables, via un lien de téléchargement privé.

Tableaux encadrés — livrés sous 10 à 18 jours ouvrables selon le format, par transporteur assuré, à l'adresse indiquée. Livraison gratuite en Suisse et UE dès 250 CHF d'achats.

Conformément à la législation suisse et européenne :

• Œuvres numériques — en raison de leur nature (livraison immédiate de contenu non-restituable), le droit de rétractation ne s'applique pas une fois le fichier téléchargé.
• Tableaux encadrés — droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception, à condition que l'œuvre soit retournée intacte dans son emballage d'origine. Les frais de retour restent à la charge du client.

L'achat d'une œuvre numérique confère à l'acheteur une licence d'usage strictement personnelle et non-commerciale (impression à domicile, décoration, cadeau).

La revente du fichier, sa distribution, ou son utilisation à des fins commerciales (produits dérivés, NFT, supports publicitaires) sont expressément interdites. Pour tout usage commercial, contactez l'atelier.

Vous restez propriétaire des photographies que vous nous confiez. En nous les transmettant, vous garantissez en détenir les droits et autorisez Home Art by You à les utiliser uniquement aux fins de création de votre œuvre.

Si votre photographie représente des personnes identifiables, vous déclarez avoir recueilli leur consentement pour la création de l'œuvre.

Vos photographies originales restent confidentielles et ne sont jamais publiées sans votre accord explicite.

Lors de votre commande, vous pouvez librement choisir d'autoriser la publication du tableau final sur la page Galerie Partagée de notre site.

Si une autre personne acquiert votre œuvre, vous recevez 40 % du prix de vente final (hors frais de livraison). Home Art by You conserve 60 % au titre du travail artistique, de la diffusion et de la production.

Vous pouvez retirer votre œuvre de la Galerie Partagée à tout moment, par simple e-mail, sans justification ni frais. Votre photographie originale n'est jamais publiée.

Les données collectées (nom, e-mail, adresse de livraison) sont utilisées exclusivement pour le traitement de votre commande et la relation client. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.

Conformément au RGPD et à la loi fédérale suisse sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer, écrivez-nous à [email protected].

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. En cas de litige, une solution amiable sera systématiquement recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du domicile de l'éditeur.